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Dernière mise à jour : [DATE]

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Éditeur du site

Dénomination: [NOM COMMERCIAL, par exemple Aqegia]
Forme juridique: [entreprise individuelle, EURL, SASU…]
Responsable légal: [PRÉNOM NOM]
Adresse: [ADRESSE COMPLÈTE : numéro, rue, code postal], Montpellier, France
La loi impose ici l’adresse complète du siège, pas seulement la ville. Si vous travaillez de chez vous, une société de domiciliation évite de publier votre adresse personnelle.
Téléphone: 06 23 18 27 04
E-mail: contact@aqegia.com
SIREN / SIRET: [NUMÉRO SIRET À 14 CHIFFRES]
Immatriculation: [RCS de Montpellier n° …, ou répertoire des métiers]
Capital social: [MONTANT, à supprimer si entreprise individuelle]
TVA intracommunautaire: [FR00 000000000, ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]
Directeur de la publication: [PRÉNOM NOM]

Hébergeur

Société: [NOM DE L’HÉBERGEUR]
Adresse: [ADRESSE COMPLÈTE DE L’HÉBERGEUR]
Téléphone: [TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR]

La mention de l’hébergeur est obligatoire. Elle doit désigner la société qui stocke réellement les fichiers du site, pas le prestataire qui l’a construit.

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, sa charte graphique et son code sont la propriété de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les noms et marques cités dans les réalisations présentées appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu’à titre de référence.

Crédits

Polices de caractères Fraunces et Figtree, distribuées sous licence SIL Open Font License et servies par Google Fonts. Site conçu et développé en interne.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de maintenir les informations de ce site exactes et à jour, sans garantir qu’elles soient exemptes d’erreur. Les tarifs affichés sont indicatifs et ne constituent pas une offre contractuelle ; seul un devis signé engage les parties.

Des liens mènent vers des sites tiers, sur le contenu desquels l’éditeur n’a aucun contrôle et dont il ne saurait être tenu responsable.

Litiges

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige avec un client professionnel, et à défaut d’accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de [VILLE DU RESSORT].

Pour un client consommateur, un médiateur de la consommation doit être désigné et ses coordonnées indiquées ici : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR]. Si vous ne travaillez qu’avec des professionnels, supprimez ce paragraphe.

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